Protéger un manuscrit

6 solutions fiables pour protéger son manuscrit

Et si on vous volait votre idée ? Bien souvent, au moment d’envoyer son manuscrit à une maison d’édition, un doute assaille l’écrivain : ne devrait-il pas prendre davantage de précautions ? Et il y aura toujours une âme charitable (hum…) pour vous raconter l’histoire de cet écrivain qui s’est fait voler son manuscrit par un éditeur peu scrupuleux… Ou de cet auteur auto-édité, qui s’est aperçu un jour que des pans entiers de son livre avaient été repris par un autre collègue auteur, un peu trop fan de son œuvre (mais pas tellement fan du droit de propriété intellectuelle, visiblement). Alors, comment protéger son manuscrit ? Est-ce facile de protéger ses droits d’auteur sur une œuvre ? Combien cela va-t-il vous coûter ? On fait le point sur la question et promis, à la fin de cet article, vous pourrez dormir sur vos deux oreilles.

 

1 – L’envoi en recommandé, une solution artisanale pour protéger son manuscrit

Cette première solution est un peu artisanale, mais régulièrement employée par les auteurs qui souhaitent garder une trace de la création de leur œuvre. Il s’agit d’imprimer son manuscrit, et de se l’envoyer à soi-même en recommandé avec accusé de réception.

 

Pour être valable, cet envoi devra obéir à certaines règles :

  • Vous devrez coller le bordereau d’envoi sur le rabat de l’enveloppe, de manière à pouvoir prouver qu’elle n’a jamais été ouverte.
  • Et donc, vous ne devez pas ouvrir l’enveloppe, une fois que vous la recevrez. Archivez-la soigneusement, mais surtout ne l’ouvrez pas !
  • L’envoi devra être fait avec accusé de réception (vous conserverez également ce document).

Évidemment, le coût de cette méthode variera en fonction du poids de votre manuscrit, et des tarifs de La Poste.

 

Protéger les droits d'auteur de son livre

 

2 – La protection du droit d’auteur du site Copyright

Le site copyright permet de protéger ses droits d’auteurs sur de nombreux types d’œuvres : contrats, cartes, patrons de couture, croquis, photos, dessins, chansons, musiques, sons, partitions, conférences, emails, contenus de formation, logiciels, applications, codes sources, et évidemment manuscrits, ebook, etc. Oui, la liste est longue !

Après avoir créé votre compte, vous pourrez déposer votre manuscrit dans un espace d’archivage qui vous est dédié. Vos droits d’auteur seront alors conservés pour une durée illimitée.

Le site vous laisse également la possibilité de transférer un copyright à une tierce personne (moyennant des frais supplémentaires).

Le dépôt peut se faire de manière anonyme, si vous le souhaitez.

Ce service vous coûtera 12,25 €.

 

 

3 – Le service « Ma Preuve »

Le site MaPreuve dispose d’un service qui vous permettra d’horodater votre création, de manière à apporter une preuve juridique de votre droit d’auteur.

Vous pourrez y déposer tout type de document, sans limite de taille.

Ce site fonctionne par crédits : 1 crédit vous permet de déposer 1 fichier. Pour information, le pack de 3 crédits vous coûtera 25 € HT, et le pack de 10 crédits vous reviendra à 75€ HT.

 

Protéger son oeuvre

 

4 – Le service de protection des oeuvres de la Société des Gens de Lettres

La SGDL (Société des Gens de Lettres) met à disposition des auteurs un service de dépôt et de protection des œuvres, qui leur permettra d’attester de leur antériorité sur la création de leur livre.

Ce dépôt peut se faire selon différentes formules.

 

Le dépôt classique

L’auteur envoie son manuscrit par courrier postal à la SGDL (selon certaines modalités). Son dépôt sera protégé pour une durée de 4 ans, moyennant 45 €. Passé ce délai, le document sera détruit (gloups…).

L’auteur pourra néanmoins récupérer son manuscrit en s’acquittant d’une somme forfaitaire de 5 € pour le retrait au siège de la SGDL, ou de 8 € pour un envoi postal.

 

Le dépôt classique pré-enregistré

Il s’agit d’un dépôt classique simplifié. Avant d’envoyer votre manuscrit par La Poste, vous pourrez le pré-enregistrer sur le site de la SGDL.

Cela vous fera économiser 5€ par rapport au dépôt classique, en bénéficiant d’un tarif de 40€.

 

Le dépôt en ligne sans transfert de données (CLÉO)

L’auteur dépose son œuvre de façon numérique, sur la plateforme CLÉO. Ce faisant, il génère une clé numérique qui identifie de façon unique son œuvre. En cas de modification du manuscrit, il sera nécessaire de protéger la dernière version de l’œuvre, en faisant un nouveau dépôt d’empreinte numérique.

Ce dépôt coûtera 10€ par an.

 

Le dépôt en ligne avec transfert de données (CLÉO+)

À la différence de CLÉO, le service CLÉO+ vous permettra de transférer votre fichier sur un serveur. Il s’agit en fait d’une sauvegarde supplémentaire, qui vous garantira de récupérer votre manuscrit si jamais ne disposez pas d’une copie et que vous perdez vos fichiers (en cas de vol de votre ordinateur, par exemple).

Ce dépôt vous reviendra à 10€ par an + 2€ par tranche de 10 Mo de données transférées. Mais il sera peut-être inutile si vous faites des sauvegardes régulières de votre manuscrit sur un support extérieur à votre ordinateur (et j’espère que c’est ce que vous faites !).

 

Déposer son manuscrit à l'inpi

 

5 – Les enveloppes Soleau de l’INPI

Peut-être ne le savez-vous pas mais l’INPI (Institut national de la propriété industrielle) est un must en matière de copyright et de protection de la propriété intellectuelle. Pas étonnant, donc, d’y trouver des solutions pour protéger son manuscrit.

Deux s’options s’offriront à vous.

 

L’enveloppe Soleau classique

L’enveloppe Soleau est une enveloppe un peu spéciale, qui permettra de dater la création de votre œuvre.

Une enveloppe Soleau coûte 15€. Il suffit de la commander (via le site de l’INPI, par exemple) et de la renvoyer en respectant bien les modalités pour attester de votre droit d’auteur sur une œuvre.

Elle est constituée de deux compartiments qui contiendront des contenus identiques (votre œuvre). Le premier compartiment sera le vôtre. Et le second sera pour l’INPI.

Attention : pour valider la date de réception de votre enveloppe Soleau, L’INPI devra la perforer. Le contenu de l’enveloppe ne devra donc pas empêcher cette perforation sous peine d’irrecevabilité.

Par ailleurs, l’épaisseur de l’enveloppe une fois remplie ne devra dépasser 5mm. Cela ne vous laisse donc pas la possibilité d’envoyer un manuscrit complet, mais seulement quelques feuilles au format A4. Un peu contraignant…

 

L’enveloppe e-Soleau

Contrairement à ce que son nom indique, l’enveloppe e-Soleau n’implique pas un envoi postal ni le recours à une enveloppe. Il s’agit d’un service dématérialisé proposé par l’INPI. Cette solution sera bien plus pratique que l’enveloppe Soleau classique pour assurer la protection de votre manuscrit.

Le dépôt de votre manuscrit se fera en ligne sur le site de l’INPI.

Pour chaque fichier déposé, une empreinte sera générée et archivée par l’INPI. La durée de conservation de votre dépôt sera de 5 ans, renouvelable. Vous pourrez déposer jusqu’à 300 Mo de données.

L’enveloppe e-Soleau vous coûtera 15€ pour 10Mo, puis 10€ par tranche de 10Mo supplémentaires.

 

Déposer son manuscrit chez un notaire

 

6 – Protéger son manuscrit en le déposant chez un notaire

C’est la méthode la plus onéreuse, et sans doute plus ancienne. Mais vous pouvez également recourir à un notaire pour protéger votre manuscrit. Ça sera évidemment un gage de fiabilité puisque le notaire est un officier ministériel agréé.

Comptez environ 200 € pour déposer un manuscrit chez un notaire (oui, ça donne à réfléchir…).

 

Deux conseils utiles pour protéger votre droit d’auteur sur un manuscrit

Comment protéger son manuscritJe me permets d’ajouter quelques conseils, issus de mon expérience, qui vous seront peut-être utiles :

  • Si vos manuscrits sont assez courts (c’est parfois le cas en littérature jeunesse), et que vous souhaitez faire quelques économies, je vous conseille de les rassembler sous un seul gros fichier pdf. Au moment du dépôt, vous transférerez ce fichier (avec un sommaire, si vous souhaitez retrouver vos petits). Cela vous permettra de ne payer qu’un seul dépôt.
  • Une fois que vous entamez un travail avec un éditeur, conservez précieusement tous les mails et courriers échangés. En cas de problème, cela pourra donner un peu d’épaisseur à votre dossier. Si par malheur vous deviez recourir à un avocat pour défendre vos droits, celui-ci appréciera de disposer de ces éléments.

 

Voilà, je pense que vous disposez désormais d’un bon panel de solutions pour protéger votre manuscrit. J’espère que cela vous garantira une certaine sérénité au moment d’entamer votre recherche d’éditeur. Car, comme je le raconte dans l’article ce qu’il advient de votre manuscrit une fois qu’il arrive chez un éditeur, votre projet passera entre de nombreuses mains durant son voyage. Et nul ne peut vous garantir la probité de toutes les personnes qui le verront passer…

 

Dites-moi en commentaire si cet article vous a été utile, s’il vous a rassuré ou si vous avez d’autres astuces sur le sujet 🙂

 

 

  • 69
    Partages

3 commentaires

  • pascale

    Bonsoir
    C’est compliqué de penser à toutes ses choses. Merci pour toutes ces recherches. En fait, pour moi je pense que le plus intéressant est le site copyright, le prix et très intéressant et en plus pour une durée illimitée, si j’ai bien compris bien entendu.
    Pour le statut, quel est le plus intéressant et le plus simple ? En tout cas tes articles sont très utiles

  • HELENE BELY

    Bonjour Cécile,
    Merci pour vos articles très riches d’enseignement grâce à vos expériences.
    Pour ce qui concerne la protection des manuscrits, au final, je ne sais pas très bien quoi choisir entre le Copyright ou l’enveloppe e-soleau. Dans ce cas, justement, quelle est votre expérience ?

    Hélène

    • Cécile

      Bonjour Hélène,
      Personnellement, je suis d’abord passée par le système de la SGDL, car je ne connaissais pas l’enveloppe e-soleau (peut-être n’existait-elle pas à l’époque). Je n’ai pas essayé le service Copyright. Je crois que je testerait l’enveloppe e-soleau la prochaine fois. Le fait que ça soit géré par l’INPI me rassure.

Leave a Reply

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Téléchargez votre KIT DE DÉMARRAGE pour écrire un roman !