Nom de plume, nom de scène ou nom d’artiste (dès lors que l’on sort de la sphère littéraire), le pseudonyme est monnaie courante pour les auteurs ou les artistes. Utiliser un pseudonyme permet de protéger son anonymat, alors que l’on s’apprête à devenir une personnalité publique. Vous vous demandez  dans quelles conditions on peut utiliser un nom de plume. Cette utilisation d’un nom d’emprunt est-elle encadrée par la loi ? Peut-on tout se permettre en matière de pseudonyme ? Allez hop, on fait le point…

Le choix d’un pseudonyme se fait sous certaines conditions

Etes-vous libre de choisir n’importe quel pseudonyme pour signer votre œuvre ? La réponse est oui, mais…

Vous pouvez choisir librement votre pseudonyme. Vous pouvez d’ailleurs en choisir plusieurs (cela peut s’avérer utile lorsque vous publiez dans des genres radicalement différents, voire incompatibles).

Cependant votre nom de plume devra respecter certaines règles.

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Un pseudonyme ne doit pas :

• Présenter de caractère raciste, diffamatoire, injurieux, etc. Bref, ne pas porter atteinte à l’ordre public.
• S’attribuer un faux lien de parenté avec une personne célèbre, ou carrément s’approprier son identité (si vous envisagiez de signer sous le nom de Johnny Hallyday, je vous conseille donc de renoncer).
• Constituer une usurpation d’identité (autrement dit, sciemment utiliser le nom de votre patron ou de quelqu’un que vous connaissez en guise de nom de plume n’est pas du tout une bonne idée.
• Etre déjà utilisé par une autre personne ou déposé en tant que marque auprès de l’INPI.

Pour information, un pseudonyme n’est pas transmissible de façon naturelle à ses descendants. Il ne s’agit pas d’un nom de famille que l’on peut transmettre à ses enfants à partir du moment, où ils sont nos enfants. Si vos descendants souhaitent utiliser votre pseudonyme (enfin, la partie « nom » de votre pseudonyme, en y ajoutant leur prénom), ils devront en revendiquer l’usage.

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Utiliser un pseudonyme ne vous empêche pas de jouir de vos droits d’auteur

En tant qu’auteur, et même si vous publiez sous pseudonyme, vous jouissez de vos droits d’auteur sur votre œuvre, ainsi que du droit de propriété intellectuelle, du seul fait de sa création par vos soins. Cela ne vous empêche pas d’assurer vos arrières en déposant votre manuscrit.

En cas de litige, si vous souhaitez faire valoir vos droits sur une œuvre, vous pourrez être représenté par votre éditeur (et ainsi garder l’anonymat, si c’est votre volonté).

Petite précision (qui en vaut la peine) : pour faire valoir vos droits de propriété intellectuelle sur vos romans, il vous faudra protéger votre manuscrit, afin de pouvoir apporter une preuve concrète qu’il s’agit de votre création.

Il est possible de déposer un pseudonyme pour le protéger

Le Code de la propriété intellectuelle (article L.711-1) fait figurer les pseudonymes parmi les signes pouvant être déposés comme marque auprès de l’Institut national de la propriété industrielle (INPI).

Tout comme vous pouvez protéger votre manuscrit pour faire valoir vos droits d’auteur, vous pouvez donc déposer votre pseudonyme auprès de l’INPI. Il s’agit d’une simple formalité, qui vous permettra de gérer votre nom comme s’il était un nom de marque.

Cela peut être utile pour en faire valoir l’antériorité, au cas où une autre personne viendrait un jour à utiliser le même nom de plume que vous (même sans mauvaise intention, et simplement par méconnaissance de votre existence).

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Votre pseudonyme ne remplace pas votre véritable nom

Quoi qu’il advienne, vous conservez votre nom de naissance. Celui-ci continuera de figurer sur tous vos documents officiels. En effet, le recours à un pseudonyme n’est évidemment pas un changement de nom (qui est une démarche tout à fait différente et, de ce fait, nécessite une procédure particulière).

Lorsque vous signerez un contrat d’édition, votre nom de famille figurera sur ce contrat accompagné de la mention « publié sous le pseudonyme xxx ». Vous signerez ce document avec votre véritable patronymique.

Cependant si votre nom d’emprunt (et vous-même) atteignez une notoriété évidente et durable, vous pourrez demander à l’ajouter à la suite de votre nom de famille sur votre carte d’identité (cela ne semble toutefois plus possible pour un passeport). C’est une procédure un peu compliquée, qui nécessite de fournir un certificat de notoriété, mais je pense que nous n’en sommes pas encore là 😉

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Voilà. C’était un petit article un peu plus réglementaire sur l’utilisation d’un pseudonyme dans le cadre de votre pratique littéraire. Celui-ci est placé sous un angle plutôt légal, mais si d’aventure vous souhaitiez recourir à un nom de plume pour publier vos livres, je vous invite à vous intéresser, en complément, aux possibles inconvénients que l’on rencontre, lorsque l’on écrit sous pseudonyme. Cela vous permettra d’avoir toutes les cartes en main pour faire votre choix.

Loin de vouloir vous dissuader de faire un tel choix. Il s’agit plutôt de vous donner tous les éléments pour vous aider dans votre décision.

Je ne suis pas juriste, et si vous avez des questions pointues, je vous invite à les poser à un professionnel aguerri. Cependant, voici deux articles qui pourraient compléter votre lecture, et qui m’ont servi de sources pour cet article :

• Droit et pseudonyme
• Le droit d’auteur pour les artistes utilisant un nom d’emprunt, quelles sont les règles applicables ?

Et bien sûr, n’hésitez pas à me dire en commentaire si cet article vous a été utile.